Le BL ou BoL (bill of lading), aussi appelé Connaissement en français est un contrat de transport maritime. C’est un des documents les plus importants du commerce international pour l’importation et exportation de marchandises par voie maritime.
Le rôle du BL
Le BL est une lettre de voiture au même titre que le Airway Bill (AWB, lettre de transport aérien), la lettre de voiture internationale (ferroviaire) ou la lettre de voiture routière (CMR). Il est émis par un transporteur et désigne qui peut disposer de la marchandise ainsi que les responsabilités de chacun.
Lorsque le BL est détenu par l’une des parties prenantes de l’expédition de la marchandise, la personne morale ou physique qui en a la possession est juridiquement en capacité d’effectuer les formalités et se retrouve responsable des conteneurs qu’elle peut sortir du port d’arrivée. Il est envoyé à l’expéditeur par la compagnie maritime au port de départ, et la livraison au client à la destination ne se fait que si le BL est libéré par le fournisseur une fois le paiement reçu.
Le BL fait office de titre de propriété de la marchandise contenue dans un conteneur en plus d’être la preuve du contrat de transport. Il sert de reçu pour les marchandises reçues et livrées par le transporteur, ainsi que de titre de propriété pour les marchandises expédiées. Il permet au transporteur de savoir si oui ou non il peut décharger les marchandises et les livrer à destination une fois le BL transmis à l’expéditeur. Le fournisseur peut garder le BL tant que la marchandise n’a pas été payée : c’est une sécurité pour l’expéditeur et le client car pendant le transit la marchandise appartient toujours au fournisseur et est donc sous sa responsabilité juridique en cas d’incident. Le document reste négociable et est généralement émis en 3 exemplaires originaux qui sont communiqués par envoi express (de type DHL).
Ce que l’on trouve sur ce document de transport
Le transporteur remplit la plupart de ces informations. De son côté, l’expéditeur a la responsabilité de fournir les informations exactes au transporteur tels que :
- les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire
- le numéro de commande ou de référence
- le plan de transport (port de chargement et de déchargement)
- le lieu de prise en charge et le lieu de la livraison
- la date d’enlèvement
- la description des marchandises de la commande (quantité, dimension, nature de la cargaison, etc.)
- le poids brut/net
- les détails de l’emballage utilisé (conteneurs, barils, etc.)
- toute information ou instruction spéciale.
Ces informations sont nécessaires pour le bon déroulement des expéditions maritimes à l’importation comme à l’exportation.
Un autre document de transport au même titre que le BL : le Sea Waybill
Le SWB, ou Sea Waybill, est également une lettre de transport délivrée par un agent à ses clients servant de preuve de contrat de transport par voie maritime comme le BL. Il est transmis une fois le paiement relatif au transport réglé, et attribué une fois les documents douaniers transmis. Ces deux documents peuvent sembler similaires mais ce n’est pas tout à fait le cas.
En effet, le Sea Waybill est généralement utilisé lorsqu’il existe un certain degré de confiance entre l’expéditeur et le destinataire car contrairement au BL, le SWB n’est pas négociable. De ce fait, il concerne plutôt les importations et exportations entre les sociétés d’une même compagnie, et il porte sur des transactions non commerciales. Son envoi n’implique aucune banque.
De plus, le document original du SWB n’est pas nécessaire et peut donc être envoyé par voie électronique par exemple, mais il ne vaut pas titre de propriété comme c’est le cas pour le BL.