En temps normal, toutes marchandises expédiées sont contrôlées avant chaque départ et/ou arrivée. Certaines marchandises nécessitent un contrôle plus minutieux en fonction de leur spécificité. Les matières dangereuses en font partie.
La réglementation TMD
Le transport de marchandises dangereuses peut être réalisé par voie maritime, routière, aérienne, ferrée ainsi que fluviale. Suite à des accords internationaux et en accord avec les réglementations nationales, la réglementation TMD a été mise en place par le gouvernement afin de prévenir les risques pour les personnes et l’environnement.
Pour faciliter la circulation de ces matières dangereuses entre les pays, la France respecte alors les réglementations mises en place par l’Organisation des Nations-Unies (ONU), et ses propres réglementations sur le sol national.
Les matières dangereuses
Les marchandises dangereuse sont listées en 9 catégories appelées “classes” :
- Classe 1 : explosifs
- Classe 2 : gaz
- Classe 3 : liquides inflammables
- Classe 4 : solides inflammables et auto-réactifs
- Classe 5 : agents oxydants et peroxydes organiques
- Classe 6 : matières toxiques et infectieuses
- Classe 7 : radioactifs
- Classe 8 : corrosifs
- Classe 9 : matières et objets dangereux pour l’environnement.
Cette classification a été réalisée par le Comité d’experts du transport des matières dangereuses de l’ONU. Dans chaque classe, les matières sont déterminées par un code à 4 chiffres : le numéro ONU. On peut retrouver ces numéros ONU, souvent accompagnés de pictogrammes de danger, sur les panneaux figurant à l’arrière (et/ou à l’avant) des camions ou camions-citernes transportant ce type de marchandises.
Ces numéros informent sur les caractéristiques des matières et la nature du danger du contenu transporté.
L’organisation du transport
Ce type de marchandises nécessite une organisation de transport spécifique en fonction de la matière transportée. En général, les trois-quarts des transports de matières dangereuses s’effectuent par la route.
Les véhicules doivent obligatoirement contenir du matériel de sécurité ainsi que des équipements tels que des extincteurs en cas d’incendie par exemple. De plus, le conducteur doit avoir suivi une formation spécialisée dans le transport de matières dangereuses.
Comme c’est le cas pour tous les types de transports de marchandises, le transport de marchandises dangereuses nécessite des documents de transport obligatoires, au même titre que la lettre de voiture qui est elle aussi obligatoire, indiquant : la quantité de matière transportée, le départ et la destination, les coordonnées des différents acteurs au transport, et des consignes d’urgence.
Plus précisément, on y trouvera aussi :
- le nom exact (dénomination scientifique) de la marchandise et son numéro ONU
- les équipements de protection que doit utiliser le conducteur
- les mesures à prendre en cas d’incident et les équipements à utiliser.
Le respect du règlement
Pour le bon déroulement de l’expédition, il faudra respecter un protocole de sécurité du chargement au déchargement de la marchandise en comptant l’emballage, le chargement et le remplissage. Ce protocole est supervisé par le Conseiller à la Sécurité de l’entreprise qui effectue une formation pour posséder ce titre mais peut très bien occuper un poste dans l’entreprise, ou même ne pas en faire partie. Cette personne va se charger de veiller au respect des normes de sécurité et procédures lors de la manipulation des marchandises dangereuses, ainsi que former et faire de la prévention auprès du personnel de l’entreprise.
Lors du transport de la marchandise par la route, le transporteur doit, en plus du respect des normes de sécurité, respecter son code de la route et les limitations de vitesse préconisées pour pouvoir l’acheminer de la manière la plus sûre possible, mais également éviter de circuler les jours de grands départs (week ends, vacances…etc) et stationner dans les espaces prévus.